Déposée le 23 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) CLAUDE VALMONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KO and CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUDE VALMONT domicilié(e) 1, rue Palvézy,87000 LIMOGES - 87000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 500 363 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque KO and CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAUDE VALMONT Société Anonyme - 1, rue Palvézy,87000 LIMOGES - 87000 - France - SIREN 760500363
CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (autres que pour la pêche et pour les médicaments). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : vaisselle non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, verres [récipients], boîtes en verre, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, services à thé non en métaux précieux, nécessaires de toilette, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à parfum. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des peintures et des carrelages), tentures murales non en matières textiles.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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